Le laboratoire Moderna a déposé auprès de l’Agence européenne du médicament (EMA) une demande d’extension de l’autorisation de mise sur le marché (AMM) de son vaccin Spikevax pour l’administration d’une demi-dose au titre du rappel vaccinal (troisième injection) contre la Covid. L’EMA pourrait rendre un avis sur cette extension dès le 25 octobre.
La Haute Autorité de santé (HAS) a modifié le 13 octobre[1] son avis du 5 octobre et recommande désormais de n’utiliser que les vaccins pour lesquels une AMM a été délivrée pour l’administration d’une dose de rappel.
Ainsi, en cohérence avec l’avis de la HAS rendu le 13 octobre, il est recommandé de ne pas utiliser le vaccin Moderna dans le cadre de la campagne de rappels d’ici l’avis de l’EMA sur l’extension d’AMM.
La campagne nationale de rappels se poursuit avec le vaccin Pfizer-BioNTech. Ce vaccin est disponible en quantité suffisante, à la fois pour les effecteurs de la ville et en centres de vaccination, pour satisfaire les besoins de vaccination en rappel. Les personnes concernées[2] par le rappel doivent recevoir leur dose de vaccin dans un délai de 6 mois minimum après la complétude du schéma vaccinal initial[3].
Les personnes ayant déjà reçu un rappel avec le vaccin Moderna sont invitées, comme pour toute vaccination, à consulter leur médecin en cas de symptômes pouvant évoquer un effet indésirable. Différentes études effectuées sur l’administration d’une dose de rappel ont montré que le profil de tolérance rapporté après cette injection de rappel était similaire à celui observé après la deuxième dose. A date, aucun signal de pharmacovigilance renforcé n’a été rapporté après une injection de rappel.
S’agissant par ailleurs de la suspension par deux pays nordiques de l’utilisation du vaccin Moderna chez les moins de 18 ans (Norvège) ou les moins de 30 ans (Suède) à la suite de la survenue de cas de myocardites, les données de pharmacovigilance de l’ANSM sont rassurantes, le nombre de myocardites rapporté au nombre d’injections restant très faible[4], et rapidement résolutives dans la quasi-totalité des cas.
L’analyse de la balance bénéfices-risques demeure nettement favorable selon l’EMA et l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM). En conséquence, le vaccin Moderna reste recommandé pour réaliser des premières injections ou des deuxièmes injections pour les personnes ayant reçu une première injection avec ce vaccin.
Bernard CELLI Pr. Jérôme SALOMON
Responsable de la Task Force Vaccination Directeur général de la santé
[1]https://www.has-sante.fr/upload/docs/application/pdf/2021-10/place_d_un_rappel_par_le_vaccin_a_arnm_comirnaty_dans_la_strategie_vaccinale_contre_la_covid_19_reco_2021-10-15_12-57-50_448.pdf [2] Personnes résidant en Ehpad et ULSD, personnes âgées de plus de 65 ans, personnes atteintes de pathologies à risque de forme graves ou très graves de Covid-19, personnes immunodéprimées et leur entourage, personnes ayant reçu une dose de vaccin Janssen, professionnels de santé et salariés des secteurs de la santé, du médico-social, professionnels du transport sanitaire, aides à domiciles intervenant auprès de personnes vulnérables ainsi que les pompiers. [3] Ou 4 semaines pour les personnes ayant reçu une dose de Janssen. [4]https://ansm.sante.fr/actualites/point-de-situation-sur-la-surveillance-des-vaccins-contre-la-covid-19-periode-du-17-09-2021-au-30-09-2021
Les messages « dgs-urgent » sont émis depuis une boîte à lettres DGS-URGENT@diffusion.dgs-urgent.sante.gouv.fr ou dgs-urgent@dgs.mssante.fr. Pour vérifier qu’ils ont bien été émis par une personne autorisée du ministère de la santé, consultez la liste des messages disponible sur le site Internet du ministère. Source : DGS / Mission de l’information et de la communication / Sous-direction Veille et sécurité sanitaire (VSS)
Dans le cadre de l’évolution des conditions de prise en charge des tests de dépistage du Covid-19, seuls les tests réalisés dans un but de dépistage sont désormais pris en charge par l’Assurance maladie afin de préserver un dispositif fiable de surveillance de l’épidémie, d’assurer une détection et une prise en charge rapide des cas et de permettre le suivi ou la détection des variants d’intérêt en disposant des échantillons nécessaires. Les tests réalisés en vue d’obtenir un passe sanitaire deviennent payants.
Afin de tenir compte des spécificités des territoires d’outre-mer, notamment en matière de situation sanitaire et d’offre de soin, l’application de la fin de gratuité des tests est adaptée dans ces territoires:
– En Guyane, Martinique et la Guadeloupe, la fin de gratuité des tests interviendra à la date de fin de l’Etat d’urgence sanitaire ;
– A Mayotte, le dispositif de fin de remboursement des tests ne s’appliquera pas pour le moment du fait de la fragilité du système de dépistage local.
A noter que La Réunion n’est plus sous le régime de Etat d’urgence sanitaire à la date du 15 octobre. L’évolution de la prise en charge des tests s’applique dans ce département dans les mêmes conditions qu’en métropole.
Les modalités de prise en charge des tests pour les étrangers non-résident restent inchangées.
I. Evolution des preuves de tests permettant l’obtention d’un passe sanitaire
Seul un résultat d’un examen de dépistage RT-PCR ou d’un test antigénique constitue une preuve utilisable pour l’obtention d’un passe sanitaire, dans la limite d’une durée de validité de 72 heures.
En revanche, les autotests réalisés sous la supervision d’un professionnel de santé ne sont plus reconnus comme preuve pour le passe sanitaire.
Les autotests réalisés sans supervision restent accessibles pour un suivi individuel, mais ne constituent toujours pas de preuve au passe sanitaire.
II. Preuves de prise en charge et leurs vérifications
a. Preuves de prise en charge
Afin de maintenir un accès facilité au dépistage pour les personnes symptomatiques ou contact à risque, dans un objectif de santé publique, ou pour les autres personnes remplissant l’une des conditions mentionnées dans le tableau en annexe de ce présent DGS-Urgent, ces dernières continueront à bénéficier d’une prise en charge de tests de la part de l’assurance maladie. Elles doivent pour cela présenter l’une des preuves figurant dans le tableau permettant d’attester de leur éligibilité à une prise en charge par l’assurance maladie. Il revient aux professionnels de santé de vérifier la preuve présentée pour réaliser un test et de leur appliquer, le régime de prise en charge dont elles relèvent.
b. Application TousAntiCovid Verif +
Dans le cadre de l’évolution de la prise en charge des tests, les professionnels de santé sont amenés à vérifier les certificats sanitaires des personnes souhaitant réaliser un test pour statuer sur la prise en charge des tests RT-PCR ou antigéniques. Depuis le 15 septembre 2021, il leur revient déjà de vérifier le statut vaccinal des professionnels de santé et du transport sanitaire qui travaillent avec vous et sont soumis à l’obligation vaccinale.
Pour être vérifiés par les personnes habilitées, les certificats sanitaires disposent d’un QR Code à flasher à l’aide de l’application TAC Verif, distincte de l’application TousAntiCovid. Cette application est mise à disposition gratuitement sur les stores Apple ou Android.
Un mode plus complet de l’application TAC Verif, appelé « TAC Verif+ », est nécessaire pour accéder aux informations sanitaires de la preuve présentée, accessible uniquement à certaines professions. Ce mode permet ainsi aux personnes habilitées de vérifier les preuves présentées par les personnes souhaitant se faire dépister de la Covid-19 (comme par exemple, le type de certificat – preuve de rétablissement ou attestation de vaccination) ou de contrôler les preuves (papier ou dématérialisées) des employés soumis à l’obligation vaccinale.
Pour accéder au mode TAC Verif+, le scan d’un QR Code de déverrouillage est nécessaire. Il est au préalable soumis à l’acceptation des conditions générales d’utilisation. Il est ainsi rappelé que l’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations, et des conséquences directes ou indirectes de l’utilisation de TAC Verif+. Il appartient à l’utilisateur d’en faire un usage conforme à la réglementation en vigueur et aux recommandations de la CNIL concernant les données de santé. Les données personnelles sont confidentielles et leur divulgation est susceptible de porter atteinte au droit à la vie privée et aux libertés fondamentales des personnes concernées. Une violation de leur confidentialité peut causer des préjudices corporels, matériels et moraux. L’utilisateur s’engage à assurer le meilleur niveau de protection aux données à caractère personnel en conformité avec la règlementation applicable. Pour toute information sur la protection des données personnelles, l’utilisateur peut également consulter le site de la CNIL : www.cnil.fr ».
Un guide d’utilisation en annexe de ce document vous indique les démarches à suivre pour activer TAC Verif+ au moyen d’une authentification.
Les professionnels de santé sont invités à télécharger et à appliquer sans délai l’application TAC Verif + afin d’être en mesure de contrôler les preuves qui leur seront présentées à compter du 15 octobre et de déterminer leur régime de prise en charge.
III. Prix des tests en cas de non prise en charge
Pour les tests de dépistage pris en charge par l’Assurance maladie, les tarifs sont inchangés et la possibilité de s’approvisionner gracieusement en TAG en officine est maintenue.
Pour les tests payés par le public, les prix à facturer sont identiques à ceux actuellement pris en charge par l’Assurance maladie. Ils varient en fonction du type de test (RT-PCR ou test antigénique), du professionnel de santé qui le réalise, du jour et du lieu où ils sont effectués (semaine/dimanche, domicile/cabinet, métropole ou outre-mer etc.).
Pour les tests RT-PCR sur prélèvement nasopharyngé, réalisés dans des laboratoires de biologie médicale, le prix est de 43,89 €.
Le tableau ci-dessous présente les prix des tests antigéniques qui inclut le prix du dispositif médical permettant de réaliser le test (prix de vente de 6,01 €) et qui doit être acheté par le professionnel de santé.
IV. Réalisation de tests au sein ou en dehors du lieu d’exercice habituel d’exercice des professionnels de santé
Conformément à l’article 22 de l’arrêté du 1er juin 2021 modifié, les laboratoires de biologie médicale peuvent réaliser des examens RT-PCR de détection du SARS-CoV-2.
L’article 28 de l’arrêté modifié du 1er juin 2021 permet également aux professionnels de santé, médecin, pharmacien d’officine, infirmier, masseur-kinésithérapeute, sage-femme et chirurgien-dentiste, de réaliser des tests rapides d’orientation diagnostique antigéniques nasopharyngés pour la détection du SARS-CoV-2 dans le cadre de leur lieu d’exercice habituel.
Dans les deux cas, ces professionnels peuvent réaliser des tests faisant ou non l’objet d’une prise en charge par l’assurance maladie.
A titre exceptionnel, des tests rapides d’orientation diagnostique antigéniques nasopharyngés peuvent continuer à être réalisés hors du lieu d’exercice habituel des professionnels dans les deux conditions suivantes :
a. Opérations de dépistage collectif organisée par une ARS, une préfecture ou un établissement de l’EN
Ces opérations permettent aux ARS, aux préfectures ou à l’Éducation nationale d’organiser des actions de dépistage collectif au sein de populations ciblées, de cluster ou de tests à large échelle à visée épidémiologique sur un territoire déterminé.
Les tests réalisés dans le cadre de ces opérations sont pris en charge par l’Assurance maladie. L’effecteur doit transmettre une attestation d’opération de dépistage commandée par l’Agence régionale de santé à l’Assurance maladie pour justifier sa rémunération.
b. Tests réalisés dans le cadre de l’accès aux établissements, lieux et évènements soumis au passe sanitaire
Ce dispositif peut permettre aux personnes non vaccinées n’ayant pas réalisé de test dans le cadre de l’offre proposée par les professionnels de santé au sein de leur lieu d’exercice habituel, de réaliser un test antigénique « à la dernière minute ».
Ces opérations peuvent être organisées par le représentant légal de l’établissement, du lieu ou de l’évènement. Afin de garantir leur sécurité et leur fiabilité, elles doivent se conformer aux dispositions du 3° du II de l’article 28 de l’arrêté du 1er juin 2021. Une déclaration préalable de chaque opération doit être faite auprès de la préfecture et de l’ARS, via le téléservice : https://invite.contacts-demarches.interieur.gouv.fr/Tests-antigeniques-et-examens-de-biologie-medicale
Il est en particulier rappelé que les tests réalisés dans ce cadre doivent être effectués par un médecin, un infirmier, un pharmacien, un masseur-kinésithérapeute, une sage-femme ou un chirurgien-dentiste, ou l’une des personnes mentionnées aux IV et V de l’article 25 ou par un médiateur de lutte anti-covid-19 mentionné à l’article 26 sous la responsabilité du professionnel de santé présent sur le site.
Les tests réalisés dans ce cadre ne font pas l’objet d’une prise en charge par l’assurance maladie quel que soit la situation et les preuves présentées par la personne qui sollicite le test. Ils sont facturés aux intéressés par les professionnels de santé selon les tarifs définis par l’Assurance maladie.
Les messages « dgs-urgent » sont émis depuis une boîte à lettres DGS-URGENT@diffusion.dgs-urgent.sante.gouv.fr ou dgs-urgent@dgs.mssante.fr. Pour vérifier qu’ils ont bien été émis par une personne autorisée du ministère de la santé, consultez la liste des messages disponible sur le site Internet du ministère. Source : DGS / Mission de l’information et de la communication / Sous-direction Veille et sécurité sanitaire (VSS)
La Cavp, une petite PME de 60 personnes, au milieu de 42 régimes différents, dont 12 consacrés aux libéraux et coiffés par la CNAVPL, le tout sous la tutelle de la Sécurité Sociale. L’environnement réglementaire est donc très contrôlé et les administrateurs ne font pas ce qu’ils veulent. Lesquels administrateurs (21) sont aussi là pour vous aider en cas de difficulté avec votre Caisse.
En ce qui concerne la réforme des retraites évoquée régulièrement, sachez que les libéraux ont déjà réalisé là leur il y a plus de 10 ans, par l’introduction de la retraite à points ( retraite de base).
Il est important de se rappeler que l’espérance de vie est élevée (92 ans pour les pharmaciens) donc 25 années à la retraite pour 40 ans de carrière, pour comprendre l’importance des cotisations - toujours trop cher quand on cotise, jamais assez quand on perçoit ! Ne pas oublier que ces cotisations sont socialement et fiscalement déductibles, ce qui en divise le coût réel par 2.
Votre retraite se constitue de 3 parties:
-La retraite de base par répartition, à cotisations proportionnelles, qui vous attribuera une pension d’environ 12k€/an pour une carrière complète.
-Une retraite complémentaire par répartition, à cotisation forfaitaire ( 6000€/an) et qui vous donnera droit à une pension du même ordre.
-Une retraite complémentaire par capitalisation, à cotisation forfaitaire, mais tenant compte de vos revenus, donc progressive , avec un minimum de classe 3 , donnant là aussi une pension de 6000€/an pour une classe 3 , et un maximum de 21 000 € pour la classe 13. en cas de difficultés, revenu faible , il vous est possible de réduire cette part de cotisation, mais vous y perdrez aussi sur votre future pension.
L'ensemble de ces cotisations représente un taux d'effort moyen de 17% avec un taux de remplacement de l'ordre de 30% par rapport à vos derniers revenus professionnels , à rapprocher des cadres qui cotisent à 28% pour un taux de remplacement de 40% au mieux.
Vous pouvez en trouver le détail sur le site Cavp.fr où vous trouverez également l´ensemble de vos documents relatifs à vos cotisations, aux compléments éventuels de versements possibles et rachats :
Versements différentiels destinés à rattraper les périodes où vous avez cotisé dans des classes plus faibles ( capitalisation)
Rachats de cotisations, concerne la période des études ( capitalisation)
ils sont déductibles intégralement de vos revenus socialement et fiscalement ,l’année suivante., ce qui n’est pas l’a cas du PER , dont la déductibilité est seulement fiscale et dont les frais de gestion sont bien plus conséquents ( a comparer avec ceux de la Cavp, 0,3% , sur la performance ; aucun frais sur versements ni service des pensions et un horizon de placement à 40 ans, ce qui donne une grande latitude et sécurité pour la gestion de ces capitaux)
La Cavp est un des seuls fonds de pension existant en France, , alors que ce système, panachant répartition et capitalisation est présent dans tous les pays occidentaux et permet un équilibre bien plus confortable pour garantir le service des retraites.
A partir du 15 octobre 2021, les tests antigéniques deviendront payants pour l’immense majorité des Français.
Les responsables du Syndicat des Pharmaciens du Vaucluse ont eu l’excellente idée de mettre en place une fiche décisionnelle sur la base des informations du gouvernement pour vous aider dans votre exercice professionnel.
NDLR: Nous remercions le Syndicat desPharmaciens du Vaucluse pour cette excellente idée que les confrères s’empresseront de mettre à disposition pour leurs équipes officinales.
1. Qu’est-ce que le certificat numérique COVID de l’UE?
C’est la preuve que vous êtes dans l’une des situations suivantes :
Vous avez été vacciné(e) contre la COVID-19.
Vous avez reçu un résultat de test négatif (dans les délais impartis).
Vous vous êtes rétabli(e) après avoir contracté la COVID-19 (dans les délais impartis).
2. Où dois-je stocker mon certificat numérique COVID de l’UE?
Enregistrez le document sur votre appareil mobile pour pouvoir le présenter facilement lorsque vous voyagez.
Imprimez le certificat et rangez-le dans votre bagage à main.
3. Quels sont les avantages d’avoir le certificat numérique COVID de l’UE?
Voyagez sereinement dans la plupart des pays de l’UE. Planifiez votre escapade dès maintenant.
Vous serez peut-être dispensé(e) de quarantaine à votre arrivée à destination ou à votre retour. (Certaines exceptions s’appliquent. Veuillez consulter les exigences locales sur la page Avis aux voyageurs avant d’entreprendre votre voyage.)
La sérénité de savoir que vous voyagez en toute sécurité.
4. Qu’en est-il des tests négatifs?
Certains pays acceptent un résultat négatif de test PCR, réalisé dans les 72 heures avant le voyage, tandis que d’autres acceptent un résultat négatif de test antigénique rapide, réalisé dans les 48 heures.
Avant d’entreprendre votre voyage, il est de votre responsabilité de vous informer de toutes les exigences de voyage imposées en lien avec la Covid-19, notamment les mesures encadrant les tests. Le non-respect de ces mesures peut entraîner le refus d’embarquement/d’entrée sur le territoire.
5. Que faire si je n’ai pas reçu mon certificat numérique COVID de l’UE avant de prendre mon vol ?
Dans ce cas, les règles spécifiques au pays et les mesures de quarantaine resteront probablement en vigueur. Veuillez consulter les exigences locales avant d’entreprendre votre voyage.
