Docteur,
L’Assurance Maladie a mené une étude portant sur la substitution des spécialités Bosulif® et Sprycel® pour les assurés adultes des régions PACA et Corse.
Sur la période du 1er décembre 2024 au 30 novembre 2025, les taux de substitution relevés dans les régions PACA et Corse étaient les suivants
| Classe | Molécule | Spécialité | Taux de substitution |
|---|---|---|---|
| ANTINÉOPLASIQUES | Axitinib | Inlyta® | 38,0 %* |
| Bosutinib | Bosulif® | 54,4 % | |
| Dasatinib | Sprycel® | 83,4 % | |
| ANTIRÉTROVIRAUX | Emtricitabine + Tenofovir disoproxil | Truvada® | 92,7 % |
| Classe | Molécule | Spécialité | Taux de substitution |
|---|---|---|---|
| HYPOLIPIDÉMIANTS | Ézétimibe + Atorvastatine | Liptruzet® | 85,9 % |
| NEUROLOGIE | Amifampridine | Firdapse® | 52,6 % |
| Fampridine | Fampyra® | 32,5 %** |
* % évalué à partir de la commercialisation effective des premiers génériques d’Inlyta® (03/07/2025)
** % évalué à partir de la commercialisation effective des premiers génériques de Fampyra® (15/06/2025)
Si l’ensemble de ces spécialités avait été substitué, l’économie aurait été de plus de 3 millions d’euros.
Il a été constaté l’utilisation de mentions CIF, MTE et MTE-PH non justifiées, ces molécules ne faisant pas partie de la liste opposable de molécules concernées par les mentions citées dans l’arrêté du 12/11/19et évoquées dans l’article L.5125-23 du Code de la Santé Publique.
Par ailleurs, certaines pharmacies ont délivré des princeps, en faisant bénéficier leurs patients du tiers-payant, alors que les ordonnances jointes ne comportaient pas de mention s’opposant à la substitution ou étaient libellées en DCI, que ces spécialités ne sont pas soumises à TFR et que les prix de leurs génériques sont inférieurs.
Conformément aux articles L.162-16 et L.162-16-7 du Code de la Sécurité Sociale, le pharmacien doit délivrer la spécialité générique.
- En cas de refus du patient (motif de substitution « N – refus ») :
- le patient ne peut pas bénéficier du tiers payant,
- la prise en charge s’effectue sur une base de remboursement minorée, c’est-à-dire limitée à celle du médicament générique le plus cher de son groupe.
Toutefois, la limitation de la base de remboursement ne s’applique qu’à compter de deux ans suivant la publication officielle du prix de la première spécialité générique (ce délai passera à un an au 1er septembre 2026).
- Si le pharmacien ne dispose pas du médicament générique et qu’il est obligé de délivrer un médicament princeps malgré l’absence d’une mention non-substituable (motif de substitution « U-urgence ») ainsi :
- le patient pourra bénéficier du tiers payant,
- il sera remboursé sur la base du prix du médicament princeps.
Pour votre parfaite information, une communication sur l’usage de mentions excluant la substitution a été adressée aux prescripteurs concernés ainsi qu’aux assurés.
L’économie générée par la substitution est un levier significatif et non négligeable pour assurer la pérennité de notre système de santé.
Vous remerciant de l’attention que vous porterez à cette information,
Votre correspondant de l’Assurance Maladie
