RAPPEL: Les préparateurs en officine intègrent le RPPS

Depuis le 17 juillet2023, les préparateurs en officine peuvent s’enregistrer dans le Répertoire Partagé des Professionnels intervenant dans le système de Santé (RPPS).

Cela permet à ces professionnels d’obtenir un numéro RPPS (identifiant unique et inchangé tout au long de l’exercice professionnel) et d’apparaitre dans l’annuaire Santé.

A quoi sert l’identité numérique ?

  • activer sa e-CPS pour :
    • accéder à son logiciel métier;
    • accéder au DMP en consultation via son logiciel métier (sans avoir besoin de se reconnecter);
    • accéder à des dizaines de services numériques.
  • disposer d’une Messagerie Sécurisée de Santé (MSSanté) ;
  • prochainement : accéder au service « Ordonnance numérique » permettant de fluidifier et sécuriser les échanges.

Pour obtenir le numéro RPPS, rien de plus simple :

Cas 1 : le titulaire enregistre le préparateur sur le Portail RPPS+. A la fin de l’enregistrement, le préparateur est informé par mail de son enregistrement, et son numéro RPPS lui est communiqué.

Cas 2 : le préparateur en officine s’enregistre sur le portail RPPS+. Si le préparateur en officine s’enregistre, le titulaire en officine est responsable de la validation. Ce n’est qu’après la validation que le préparateur est informé par mail de son enregistrement, et son numéro RPPS lui est communiqué.
Le Portail permet également d’effectuer les démarches suivantes :

  • mise à jour de situation d’exercice ;
  • mise à jour des coordonnées de contact qui permettront notamment d’activer une e-CPS.

Tout savoir sur le Portail RPPS+

LE TÉLÉSERVICE D’AIDE À LA DÉTECTION D’ATYPIES DE CONSOMMATION (ADAC)

La mise en évidence des pratiques de consommation atypiques est une priorité stratégique pour la bonne dispensation de certains médicaments et dispositifs médicaux, la maîtrise des dépenses de l’Assurance Maladie et la prévention de la fraude.

Dans ce cadre, un nouveau téléservice pour les pharmaciens d ‘officine sur amelipro nommé Aide à la Détection d’Atypies de Consommation (ADAC) est expérimenté depuis décembre 2023 avec l’appui de 9 CPAM

ATTENTION: Le département des Bouches-du-Rhône n’est pas concerné à ce stade. C’est une simple information.

Ce projet s’inscrit dans le contexte plus global du projet inter-directions de suivi des atypies de consommation en pharmacie qui vise à mettre à disposition de l’Assurance Maladie, plusieurs outils de détection des atypies. Dans ce cadre, un module de détection des atypies en amont de la liquidation de la facture et à destination des caisses sera intégré dans METEORe (présentation de cet applicatif en point 6 du présent ordre du jour).

1- CONTEXTE
Le téléservice d’Aide à la Détection d’Atypies de Consommation (ADAC) a pour objectif de présenter aux pharmacies d’officine via amelipro les informations sur la quantité de médicaments et de dispositifs médicaux pris en charge par l’Assurance Maladie et la date de dernière prise en charge pour un patient
déterminé et sur une profondeur d’historique donnée pour 4 produits :
– Bandelettes de glycémie
– Capteurs de glucose interstitiel
– Subutex et ses génériques
– Médicaments anticancéreux (*)

2 – PROFESSIONNELS DE SANTÉ CONCERNÉS
Le service « Aide à la Détection d’Atypies de Consommation » est accessible par carte CPS ou e‐CPS depuis le portail amelipro. Il est ouvert aux pharmaciens d’officines.

(*) Il s’agit d’une liste de médicaments onéreux, principalement des anticancéreux, qui peuvent faire l’objet de trafics trafics avec utilisation de fausses ordonnances.

3 – PRESENTATION DU SERVICE

Accès au service depuis amelipro


Afin d’accéder au téléservice, le professionnel de santé doit tout d’abord se connecter sur le portail amelipro à l’aide de sa carte CPS ou par e‐CPS.
Le pharmacien doit ensuite identifier son patient par lecture de sa carte vitale ou saisie de son NIR. Le lien « Aide à la Détection d’Atypies de Consommation » est accessible dans la rubrique « Service patient »

Page d’accueil du téléservice

La page d’accueil du téléservice se présente sous la forme de 2 parties :
1‐ Information du patient
2‐ Accès aux pages des 4 produits :
•Bandelettes de glycémie
•Capteurs de glucose interstitiel
•Subutex et ses génériques
•Médicaments anticancéreux

Page produit d’aide à la détection d’atypies de consommation

Après avoir cliqué sur un des produits présents sur la page d’accueil, le professionnel de santé doit informer le patient (ou le titulaire de l’autorité parentale le cas échéant) de la consultation des données relatives aux médicaments et dispositifs médicaux qui lui ont été délivrés et remboursés.

Les informations pour le subutex et ses génériques sont :
‐ La date de dernier remboursement
‐ Le nombre total de comprimés remboursés par dosage
‐ La profondeur d’historique de 28 jours glissants

Les informations sur les médicaments anti‐cancéreux sont :
‐ Par médicaments :
 Le nom de la molécule – le dosage – le nombre de gélules ou de comprimés
 La date de dernier remboursement du médicament
 Le nombre de boites remboursées
‐ La profondeur d’historique de 30 jours glissants

source CPAM13

Versement des ROSP 2023

Comme prévu, l’Assurance maladie procède au versement de plusieurs rémunérations conventionnelles depuis la fin du premier trimestre.

Pour sa première année d’entrée en vigueur, la ROSP pour le bon usage des produits de santé (ROSP BUPS) a été versée aux pharmaciens d’officine éligibles pour un montant moyen de 371 euros. Cette rémunération versée au titre de l’année 2023 apparaît sur votre décompte avec le code prestation PQS.

Par ailleurs, le versement de la ROSP pour le développement numérique en santé et pour l’amélioration de l’accès aux soins (REMU NUM), d’un montant moyen de 4000 euros, interviendra dans les prochaines semaines (mi-avril). Celle-ci apparaîtra sur votre relevé sous le code prestation NUM.

Enfin, la rémunération de la dispensation à l’unité a également été versée via le code prestation DUP.

SLENYTO® campagne d’information régionale de l’assurance-maladie

 

ATTENTION aux prescriptions de SLENYTO, la CPAM13 lance une campagne régionale sur les indications thérapeutiques remboursables de SLENYTO®.

Nous rappelons les règles de prescription: 

La prescription initiale annuelle de SLENYTO (mélatonine) sera réservée aux pédiatres, neurologues et psychiatres. Les renouvellements de prescription peuvent être faits par tout médecin.  L’ordonnance porte la mention : “Prescription au titre d’un accès compassionnel en dehors du cadre d’une AMM.”


Chères Consœurs, Chers Confrères,

L’Assurance Maladie souhaiterait vous informer que dans le cadre de ses actions de Gestion Du Risque, une campagne régionale sur les indications thérapeutiques remboursables de la spécialité Slenyto® sera menée prochainement auprès des pharmaciens et des prescripteurs libéraux (médecins généralistes, psychiatres et neurologues) et hospitaliers (services de neurologie et de psychiatrie).

Je me tiens à votre disposition pour répondre à vos éventuelles interrogations.

Bien confraternellement,

Dr Céline Hirsch

Pharmacien-conseil chargée de missions

Tél. : 06.87.74.84.73

Direction régionale du Service médical Provence Alpes Côte d’Azur-Corse

56 chemin Joseph Aiguier – 13009 Marseille


SLENYTO [CPC] source meddispar

Prescription réservée à certains médecins spécialistes

  • en neurologie
  • en pédiatrie
  • en psychiatrie

Durée maximale de prescription

1 an

PREMIERE DELIVRANCE

Support de prescription

Ordonnance établie par un spécialiste (voir l’onglet prescription)

L’ordonnance porte la mention : “Prescription au titre d’un accès compassionnel en dehors du cadre d’une AMM.”

Délai de présentation de l’ordonnance

3 mois

Durée de traitement délivrable

4 semaines ou 30 jours

Mentions sur l’ordonnance

  • timbre de l’officine
  • numéro d’enregistrement à l’ordonnancier
  • date d’exécution
  • quantité délivrée

Transcriptions ou enregistrement

  • nom, adresse et spécialité du prescripteur
  • nom et adresse du patient
  • date de délivrance
  • dénomination du médicament
  • quantité délivrée

RENOUVELLEMENT

Support de prescription

L’ordonnance porte la mention : “Prescription au titre d’un accès compassionnel en dehors du cadre d’une AMM.”

Ordonnance de renouvellement établie par tout prescripteur

Présentation simultanée de l’ordonnance initiale du spécialiste datant de moins d’1 an

Mentions sur l’ordonnance

  • timbre de l’officine
  • numéro d’enregistrement à l’ordonnancier
  • date d’exécution
  • quantité délivrée

Transcriptions ou enregistrement

  • nom et spécialité du prescripteur ayant établi la prescription initiale
  • nom et adresse du prescripteur
  • nom et adresse du patient
  • date de délivrance
  • dénomination du médicament
  • quantité délivrée

RAPPEL: LES AIDES FINANCIÈRES (et les pénalités financières) À LA TÉLÉTRANSMISSION

Si votre officine télétransmet des feuilles de soins électroniques (FSE) en Sesam-Vitale, vous bénéficiez d’une aide financière à la télétransmission, prévue par la convention nationale des pharmaciens titulaires d’officine (JO du 25 juillet 2006) et par la convention nationale des pharmaciens mutualistes (JO du 14 août 1999). Elle est versée par l’Assurance Maladie. Le versement a lieu au mois de mars de chaque année, au titre des FSE réalisées l’année précédente.

Montant de l’aide à la télétransmission pour les pharmaciens d’officine

L’aide à la télétransmission s’élève à 0,064 € par FSE.

Taux de FSE transmises en SESAM -Vitale 0,064 € par FSE si Taux <95 % – 0,07 € par FSE si Taux >=95 % 2023 (au titre de l’année 2022)

En cas d’absence ou de non fonctionnement de la carte Vitale du patient, vous pouvez réaliser un flux Sesam-Vitale dit dégradé (facture électronique sans signature par la carte Vitale du patient).

Nous incitons nos adhérents à télécharger et à lire notre “Fiches pratiques sur la convention nationale pharmaceutique 2022 – ebook”.

13: DÉMARRAGE DE LA CAMPAGNE D’APPELS SORTANTS ASSURÉS

Le taux de dépistage du cancer colorectal est très faible en France et particulièrement dans les Bouches-du-Rhône où il se situe à 23,91%.

Depuis le début d’année 2024 vos patients de 50 à 74 ans concernés par le dépistage organisé du cancer colorectal sont invités directement par l’Assurance Maladie. Cette rénovation de la gestion des invitations est l’occasion d’accompagner au mieux la population.

En complément des invitations, la Caisse Primaire d’Assurance Maladie des Bouches- du-Rhône organise une campagne massive d’aller-vers à travers des appels téléphoniques auprès des patients éligibles.

Près de 30 000 patients vont être appelés sur vos secteurs par des téléconseillers, formés à l’entretien motivationnel, qui auront pour mission de convaincre et répondre aux interrogations des assurés ne réalisant par cet acte de prévention.

Dès le 2 avril 2024, les assurés de votre secteur sont donc susceptibles d’être appelés pour les inciter à récupérer un kit soit en le commandant sur le site monkit, soit à la pharmacie, soit à l’occasion d’une consultation avec son médecin traitant.

Aussi, afin de ne pas perdre ces personnes tout nouvellement acquises au dispositif, il convient de vous assurer d’avoir un stock suffisant pour faire face à la demande.

En cas de besoin, nous avons la possibilité de déclencher une livraison expresse. L’équipe Prévention de la CPAM des Bouches-du-Rhône reste à votre écoute, à l’adresse suivante : 755.promotion.sante.cpam-marseille@assurance-maladie.fr

Le cancer colorectal se situe au 3ème rang des cancers les plus fréquents après le cancer du sein et le cancer de la prostate donc nous comptons sur votre relai indispensable pour nous permettre de réussir collectivement.

Pour aller plus loin :

La remise du kit est rémunérée à hauteur de 3€ TTC. Lorsque le patients réalise le test remis par un pharmacien, ce dernier est rémunéré 2€ TTC de plus.

Les modalités de facturation.

En vous remerciant pour votre engagement dans cette démarche de prévention, nous vous prions d’agréer l’expression de nos salutations distinguées.

Le service Promotion de la santé Assurance Maladie

Prado, le service de retour à domicile

QU’EST-CE QUE PRADO ?

Ce service a été initié pour anticiper les besoins du patient liés à son retour à domicile après l’hospitalisation et fluidifier le parcours hôpital-ville.

Les principaux enjeux de Prado, qui s’inscrivent dans les objectifs fixés par la stratégie nationale de santé, sont :

  • de préserver la qualité de vie et l’autonomie des patients ;
  • d’accompagner la diminution des durées de séjour à l’hôpital ;
  • de renforcer la qualité de la prise en charge en ville autour du médecin traitant ;
  • d’améliorer l’efficience du recours à l’hospitalisation en réservant les structures les plus lourdes aux patients qui en ont le plus besoin.

COMMENT SE DÉROULE LE SERVICE ?

Un conseiller de l’Assurance Maladie va à la rencontre du patient, déclaré éligible à Prado par l’équipe médicale hospitalière, pour lui présenter Prado et recueillir son adhésion à ce service avant sa sortie.

Le conseiller de l’Assurance Maladie prend contact avec le pharmacien d’officine, le médecin généraliste/traitant et les autres professionnels de santé (en fonction des besoins identifiés par l’équipe médicale hospitalière : médecin spécialiste d’organe, infirmier, masseur-kinésithérapeute, orthophoniste,…) pour assurer le suivi du patient après son retour à domicile.

Une aide-ménagère et/ou un portage de repas peuvent également être organisés en lien avec le service social de l’établissement.

Chaque Prado s’appuie sur :

  • un benchmark des dispositifs similaires à l’étranger et des expérimentations françaises quand elles existent,
  • un état des lieux de la pratique habituelle,
  • la réalisation, avec l’appui de sociétés savantes et de professionnels de santé, de supports de bonnes pratiques validés par la Haute Autorité de santé (HAS).

Pour chaque catégorie de patients, après une phase d’expérimentation sur quelques territoires, le service Prado est évalué avant d’envisager sa généralisation pour la France entière.

LE RÔLE DU PHARMACIEN D’OFFICINE DANS PRADO

Le pharmacien d’officine qui prend part à l’accompagnement Prado est celui désigné par le patient bénéficiant de ce service.

  • Le pharmacien est informé de la sortie du patient par un conseiller de l’Assurance Maladie par téléphone :
    • systématiquement pour les volets Prado personnes âgées, insuffisance cardiaque, bronchopneumopathie chronique obstructive (BPCO), accident ischémique transitoire (AIT), accident vasculaire cérébral (AVC), Covid-19 et soins médicaux et de réadaptation (SMR, ex SSR) ;
    • à la demande de l’équipe médicale hospitalière pour le volet Prado chirurgie.

Le pharmacien pourra ainsi prêter une attention particulière aux traitements du patient, notamment pour limiter les risques de iatrogénie.

  • Le pharmacien peut être sollicité pour une dispensation des médicaments à domicile en cas de préconisation par l’équipe médicale hospitalière pour les patients isolés, sans aidant et dans l’incapacité de se déplacer.

Après accord du pharmacien, le conseiller de l’Assurance Maladie fixe avec lui une plage horaire pour la dispensation à domicile. Il s’agit d’un nouvel acte rémunéré exclusivement dans le cadre de Prado et introduit par la convention nationale des pharmaciens titulaires d’officine.

  • Un accompagnement pharmaceutique peut également être préconisé par l’équipe médicale hospitalière. Dans ce cas, le conseiller de l’Assurance Maladie en informe le pharmacien.  Si le pharmacien propose ce service à ses patients, il vérifie les critères d’éligibilité du patient et planifie avec lui cet accompagnement conformément aux conditions prévues par la convention pharmaceutique. Cet accompagnement doit être facturé selon les modalités de droit commun définies dans la convention nationale.

Pour en savoir plus sur le rôle du pharmacien dans Prado et la dispensation des médicaments à domicile, consulter le mémo Prado, le rôle du pharmacien dans Prado (PDF).

LA RÉMUNÉRATION DE LA DISPENSATION À DOMICILE DANS PRADO

Modalités de rémunération

La rémunération pour la dispensation à domicile réalisée dans la cadre d’un patient Prado est de 2,50 € TTC par patient dans la limite de 5 dispensations à domicile par jour et par officine (tous patients confondus). Ce tarif est majoré d’un coefficient de 1,05 dans les départements et régions d’outre-mer (Drom).

La période sur laquelle la dispensation à domicile peut donner lieu à rémunération est limitée à la durée de l’accompagnement avec Prado après la sortie d’hospitalisation :

  • 15 jours après un séjour en chirurgie,
  • 1 mois pour les personnes âgées de 75 ans et plus,
  • 3 mois en cas d’AVC ou de Covid-19,
  • 6 mois en cas d’insuffisance cardiaque, de BPCO ou après un séjour en SMR.

Cette rémunération prend la forme d’un paiement ponctuel annuel basé sur les codes traceurs facturés durant l’année. Elle s’ajoute aux honoraires de dispensation applicables selon les mêmes règles que pour la délivrance en officine.

Modalités de facturation

Lorsque le pharmacien réalise une dispensation à domicile pour un patient en sortie d’hospitalisation, il facture le code traceur « DDO » d’un montant de 0,01 € TTC.

Le pharmacien doit renseigner dans la facture :

  • l’identification du patient (NIR) ;
  • l’identifiant du médecin prescripteur ;
  • son numéro d’identification dans la zone exécutant ;
  • la date de la prescription ;
  • la date de la dispensation à domicile (date à laquelle le pharmacien délivre les médicaments au domicile du patient).

18 établissements MCO conventionnés dans le 13:

 AP-HM La Timone
 AP-HM Nord
 AP-HM La Conception
 AP-HM Sainte Marguerite

 CH Edmond Garcin (Aubagne)
 CH Joseph Imbert (Arles)
 CH de Salon de Provence
 CH les Rayettes (Martigues)
 CHI d’Aix-en-Provence
 Hôpital Saint Joseph
 Hôpital Européen
 HIA Laveran

 Hôpital privé Clairval
 Hôpital privé Beauregard
 Hôpital privé La Casamance
 Hôpital privé de Provence
 Clinique Jeanne d’Arc (Arles)
 Centre Cardio-Vasculaire de Valmante


Documents utiles

Les Pharmaciens du Sud

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